rapports


  1. Avis du CESE sur la Réforme des Régimes de Pensions Civiles- 2014

    rapports

    Dans le cadre d'une assemblée générale extraordinaire présidée par Monsieur le Président Nizar BARAKA, le Conseil Economique, Social et Environnemental a adopté à la majorité son avis sur les projets de loi relatifs à la réforme des régimes de pensions civiles en date du 30 octobre 2014.

  2. Code Général des Impôts- 2014

    rapports

    Le Code Général des Impôts a été élaboré par la Direction Général des Impôts.

  3. Rapport de la Cour des Comptes sur l'Evaluation de la Stratégie Maroc Numeric 2013

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    Le présent rapport a été délibéré dans la quatrième chambre de la cour des Comptes sous la présidence de Monsieur Mohammed Kamal DAOUDI le 20 février 2014. Il a été présenté à: - Monsieur le Chef du Gouvernement; - Monsieur le Ministre de l'Economie & des Finances; - Monsieur le Minist...

  4. Fonds de Développement Agricole- 2013

    rapports

    Le Fonds de Développement Agricole a pour objectif de promouvoir les investissements dans le secteur agricole grâce aux aides financières de l'Etat.

  5. Rapport Annuel du Conseil de la Concurrence- 2013

    rapports

    Ce rapport a été élaboré par le Conseil de la Concurrence, chargé d'assurer la transparence et l'équité dans les relations économiques en contrôlant notamment toutes les pratiques anticoncurrentielles, les pratiques commerciales déloyales et les opérations de concentration économique et mo...

  6. Rapport Annuel de Bank Al Maghrib- 2013

    rapports

    Ce rapport a été présenté à sa Majesté le Roi par Monsieur Abdellatif JOUAHRI- Wali de Bank Al-Maghrib en juin 2013.

  7. Rapport Annuel de l'Office des Changes sur le Commerce Extérieur du Maroc- 2014

    rapports

    Le rapport annuel sur le Commerce Extérieur du Maroc a été présenté par l'Office des Changes.